Mentions légales

Éditeur du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), le présent site est édité par Quentin Delaunay, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Elevate, studio de conception et de développement de sites web.

Forme juridique : entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
SIRET : 106 968 829 00015
Siège : Caen (14000), Calvados, Normandie, France
Courriel : Elevate.quentin@gmail.com
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication : Quentin Delaunay, en qualité d’entrepreneur
Conception, développement et contenus : Elevate

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site : netlify.com ; contact : netlify.com/support.

Les deux démonstrations publiées à part (Nacre Immobilier et Maison Essente) sont hébergées par le même prestataire.

Propriété intellectuelle

Les textes, la mise en page, les visuels, les scènes 3D et le code du site sont la propriété d’Elevate, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Les réalisations présentées (Iris Fauvel, VERTU, BISEAU, Caen Roule, Golf du Val Doré, Fragrance, Rempart, Nacre Immobilier, Maison Essente) sont des concepts fictifs : des sites imaginés par Elevate pour des marques et des entreprises inventées, à titre de démonstration. Aucune de ces marques n’est cliente d’Elevate et toute ressemblance avec une entreprise existante serait fortuite.

Sites de démonstration

Les sites de démonstration sont rédigés en français. Ils ne sont pas des services réels : n’y saisissez pas de données personnelles. Deux d’entre eux sont hébergés à part sur Netlify (nacre-immobilier-demo.netlify.app et maison-essente-demo.netlify.app).

Crédits

Photos et vidéos : Pexels (licence Pexels).
Musique du film : « Freefall », Infraction (inAudio).
Polices Instrument Serif, Space Grotesk et IBM Plex Mono (licence SIL Open Font License), hébergées sur ce site.
Certaines démonstrations utilisent des bibliothèques libres, comme three.js (licence MIT).

Liens externes

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d’information ; Elevate n’est pas responsable de leur contenu.

Responsabilité

Elevate s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les informations du site sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : chaque projet fait l’objet d’un devis personnalisé.

Elevate ne saurait être tenu responsable d’une interruption du site, d’une incompatibilité avec votre matériel ou d’un dommage résultant de son utilisation. Le site peut être suspendu pour maintenance sans préavis.

Données personnelles

Le traitement des données transmises par les formulaires est décrit dans la politique de confidentialité. Pour toute question : Elevate.quentin@gmail.com.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Caen seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, un client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.